Les cycles de conférences
L’Institut de droit comparé organise chaque année plusieurs cycles de conférences qui permettent à des enseignants ou praticiens de France et d’autres systèmes juridiques d’échanger sur une thématique particulière. Étudiants, doctorants, enseignants et professionnels peuvent assister à ces conférences pour enrichir leur réflexion dans de nombreux domaines.
Pour l’année universitaire 2018-2019, l’Institut de droit comparé propose trois cycles de conférences :
Les compétences de l’Union européenne et des États membres
Services financiers : les législateurs nationaux face au Brexit – Allemagne, Belgique, France et Luxembourg
La perspective d’un Brexit sans accord (« no deal ») a conduit certains législateurs nationaux à adopter des dispositifs destinés à favoriser la continuation des services financiers (banque, finance et assurance). L’objectif de la conférence, organisée au sein de l’Institut de droit comparé de Paris, est de dresser un état des lieux de ces dispositifs dans une perspective comparée. L’Allemagne, la Belgique, la France et le Luxembourg ont été retenus en exemples, compte tenu de l’importance des activités financières dans ces Etats.
Harmonisation du droit de l’insolvabilité dans l’UE : regards croisés
Sous la coordination scientifique du Professeur Marie-Hélène Bon-Monsèrié (Université Panthéon-Assas), ce cycle composé de quatre conférences permettra d’envisager la question de l’harmonisation du droit de l’insolvabilité dans plusieurs systèmes juridiques européens à l’aune de la proposition de Directive du 22 novembre 2016 relative à l’insolvabilité des entreprises. Des enseignants français, belge, espagnol et allemand viendront ainsi partager leurs expériences nationales et leurs réflexions sur ce processus d’harmonisation.
Regards comparatistes sur la réforme du droit belge des obligations
Sous la coordination scientifique du Professeur Jean-Sébastien Borghetti (Université Panthéon-Assas), ce cycle composé de deux conférences permettra de porter un regard franco-belge sur la réforme du droit des obligations entreprise en Belgique depuis quelques années au sein d’un projet plus ambitieux de refonte du Code civil belge. À l’occasion de chaque conférence, deux intervenants belges évoqueront la réforme du droit des obligations en général comme des aspects plus particuliers afin d’engager la discussion avec un répondant français.
Estate planning
Sous la coordination scientifique du Professeur Michel Grimaldi (Université Panthéon-Assas), ce cycle de conférences permettra d’envisager dans une perspective comparative les enjeux de l’estate planning, c’est-à-dire des mécanismes qui permettent au de cujus d’organiser de son vivant sa succession. Le programme est à venir.
